Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UXSACANUM
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LES VIGNERONS DU MONT VENTUX"

Numéro de dépôt :
3115677
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2011
UXSACANUM de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE \

Présentation de la marque UXSACANUM

Déposée le 2 août 2001 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LES VIGNERONS DU MONT VENTUX" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UXSACANUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LES VIGNERONS DU MONT VENTUX" domicilié(e) à, REPRESENTEE PAR : Mr Yves GERBAUD, Président, 84410 BEDOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 206 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France.

La marque UXSACANUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UXSACANUM est expirée depuis le 2 août 2011.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LES VIGNERONS DU MONT VENTUX" a également déposé les autres marques suivantes : La Pichounete , CHATEAU LA CHAUPRADE , GARRIGOU VMV , VINCENT BERRY ET SES VIGNERONS DE TERROIR , JEAN DE CASSAN , Foudre Tradition VMV , BALTHAZAR DE BERARD , MERIDION VMV , 1999 SAINT BLAISE VMV , PRINCE DES GARRIGUES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LES VIGNERONS DU MONT VENTUX" - à, REPRESENTEE PAR : Mr Yves GERBAUD, Président, 84410 BEDOIN - France - SIREN 783206667


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Vin d'appellation d'origine contrôlée cotes du ventoux.